Dans le secteur des courses hippiques, les opérations internationales sont fréquentes, notamment pour la vente de chevaux et de services. Cependant, les règles de TVA pour ces transactions peuvent vite devenir complexes, entre exportations, importations, et échanges au sein de l’Union européenne.
En tant qu’entreprise de secrétariat à temps partagé pour les entraîneurs de chevaux de course, LoFaé se tient à votre disposition pour clarifier ces aspects. Découvrez dans cet article les principes clés de la TVA pour les opérations internationales.
1. Comprendre les Bases de la TVA Internationale
Avant de plonger dans les détails, il est essentiel de se poser trois questions :
- Quels sont les pays impliqués ? Le pays de domiciliation de l’acheteur et du vendeur peut influencer la TVA applicable, notamment pour les pays non membres de l’UE, comme la Suisse ou le Royaume-Uni.
- Quelle est la nature de l’opération ? S’agit-il de la vente d’un cheval ou d’une prestation de service (pension et entraînement?
- Les parties sont-elles redevables de la TVA ? Il est crucial de savoir si votre partenaire est redevable de la TVA, surtout dans les transactions intracommunautaires où un numéro de TVA valide est requis pour bénéficier d’une exonération.
Ces éléments définissent la TVA applicable et facilitent une facturation conforme aux règles.
2. Comment facturer la vente d’un cheval ?
Hors Union Européenne :
Union Européenne :
Source IFCE – Equipedia : article complet
3. Comment facturer les prestations de service?
Pour tout ce qui est pension, entraînement et refacturations diverses :
Pourquoi LOFAE est le Partenaire des Entraîneurs ?
Chez LOFAE, nous comprenons les enjeux de la TVA internationale pour les entraîneurs de chevaux de course. Notre équipe est là pour vous accompagner dans la gestion administrative et la facturation, pour éviter tout risque d’erreur et garantir une conformité totale avec les réglementations.
Optimisez votre gestion de la TVA internationale avec LOFAE et concentrez-vous sur l’entraînement de vos chevaux, nous nous occupons du reste !
N’hésitez pas à nous contacter nous proposons aussi des prestations de secrétariat à distance.
